Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIAGRI
Centre d'Etudes et de Développement de l'Agriculture de Groupe (Association 1901)

Numéro de dépôt :
1526432
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1998
SOCIAGRI de Centre d\'Etudes et de Développement de l\'Agriculture de Groupe (Association 1901

Présentation de la marque SOCIAGRI

Déposée le 23 février 1988 par Centre d'Etudes et de Développement de l'Agriculture de Groupe (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre d'Etudes et de Développement de l'Agriculture de Groupe (Association 1901), domicilié(e) 65, rue de Saint Brieuc, 35042 RENNES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ARNAUD, Directeur du Centre - France.

La marque SOCIAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIAGRI est expirée depuis le 23 février 1998.

Centre d'Etudes et de Développement de l'Agriculture de Groupe (Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EUROSIGNE


Centre d'Etudes et de Développement de l'Agriculture de Groupe (Association 1901) - 65, rue de Saint Brieuc, 35042 RENNES Cedex - France


Yves ARNAUD, Directeur du Centre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Matériel d'enseignement sous forme de jeux, à savoir: Jeux pédagogiques à destination de la formation initiale et continue, traitant des formules de groupe en agriculture